Direction de l’information legale et administrative

Face a J’ai 5 e vague et au tri?s rebond de l’epidemie et afin de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national pour assurer la sante et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Le protocole sanitaire en boutique fut actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail Afin de prendre en compte la legislation via le marche vaccinal. L’application du passe vaccinal pour les personnels travaillant dans certains etablissements recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 a ete mis a jour le 21 janvier 2022 pour integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 semaines minimum par semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il fut de nouveau foutu a jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion d’une crise sanitaire qui transforme le passe sanitaire en marche vaccinal. Les principales evolutions de une telle nouvelle version portent concernant l’application du marche vaccinal Afin de nos personnels intervenant dans Divers etablissements recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal obligatoire Afin de certains personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal est obligatoire Afin de les individus qui travaillent en lieux, agences ashley madison appli de rencontre, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les representants et les usagers.

Concernant en connaitre plus sur les professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels experts doivent presenter leur marche vaccinal avec le 24 janvier 2022 ?

A savoir : Notre loi du 5 aout 2021 relative a la gestion d’la crise sanitaire a instaure l’obligation du marche sanitaire pour des personnes qui travaillent dans Quelques lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion une crise sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le passe sanitaire en passe vaccinal, les professionnels travaillant au sein des lieux et services ou le marche vaccinal reste exige seront donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

Notre nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.

Le protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• presente des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• est cas contact d’une personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose pas tout d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a pas contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, lorsque le salarie cas contact a risque dispose tout d’un schema vaccinal complet et que celui-ci n’est jamais immunodeprime, il devra appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est gui?re oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter pour toute personne qui possi?de ete en relation avec une personne positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail indispensable

J’ai version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail obligatoire, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Dans le contexte de reprise epidemique, le teletravail va permettre de reduire les interactions sociales dans les locaux professionnels et en transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, Afin de les postes qui le permettent, le teletravail reste obligatoire a raison de 3 heures au minimum via semaine. Si l’organisation du projet et la situation des salaries le permettent, ce nombre peut etre porte a 4 heures par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est juste recommande.

Mes autres dispositions de votre protocole, qui portent dans le port du masque, la distanciation physique et Notre prevention des contaminations par l’aeration et Notre desinfection n’ont gui?re ete modifiees par rapport a la version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque est systematique dans les entreprises dans la totalite des lieux collectifs clos. Quand diverses individus occupent 1 travail, il devra etre continuellement porte. Il doit s’agir soit tout d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque evoque de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre les individus, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, une ventilation, de l’aeration des locaux, d’une mise en ?uvre de la politique de prevention ainsi que la gestion des flux de gens.

Notre distance physique entre deux individus est portee a 2 metres si le masque ne pourra etre porte, en restauration collective ainsi que au sein des espaces exterieurs (espaces fumeurs au sein des cours par exemple).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid et de l’interet de le activation pendant nos horaires d’embauche.

A noter : Mes reunions en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees dans le strict respect des gestes barrieres et de la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

Notre version mise a jour du protocole met l’accent dans l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Il est important d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) constamment si les conditions le permettront et au minimum 10 mn chacune des heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a J’ai reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques en frequentation et a des periodes de forte frequentation. Quand le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, nos firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de gens admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen d’une aeration suffisante Afin de retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.